Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAILLOT VERT
Monsieur MOREAU Claude

Numéro de dépôt :
15422
Date de dépôt :
16/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MAILLOT VERT

Déposée le 16 juillet 1981 par monsieur MOREAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAILLOT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOREAU Claude domicilié(e) 33, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY. - France.

La marque MAILLOT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MAILLOT VERT est expirée depuis le 16 juillet 1991.

MOREAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : SUPERCADASTRE , BIODYWINE , DELICE DE SAINT GONTRAN , AQUARELINE , SCOLAVOX , COLORPAINT , THEATRE DE LA MANUFACTURE , AU PETIT THÉÂTRE DU CANAL , LACLAC , COLORELINE


Monsieur MOREAU Claude - 33, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Cycles et articles pour cyclistes non compris dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].